http://plenieres.aquitaine.fr/ fr http://plenieres.aquitaine.fr/ http://plenieres.aquitaine.fr/article.php3?id_article=95 2013-03-28 10:21:52 <p class="spip">Le Conseil régional s'est réuni, le 4 mars 2013, sous la présidence d'Alain ROUSSET. 20 dossiers ont été adoptés lors de cette séance plénière.</p> <p class="spip">L'ordre du jour de la séance était le suivant :</p> <ol class="spip"><li class="spip"> Fonctionnement du Conseil Régional : remplacement de membre de la Commission Permanente</li><li class="spip"> DISPOSITIONS FINANCIERES <br /><img class='spip_puce' src='puce.gif' alt='-' /> Modification de délégation de l'Assemblée Plénière au Président du Conseil régional en matière financière <br /><img class='spip_puce' src='puce.gif' alt='-' /> Contrat de prêt pluriannuel avec la Caisse des Dépôts Financement de la première tranche de l'Opération Campus</li><li class="spip"> Accord de consortium du programme "Diagnostics plasma pour l'installation PETAL sur le LMJ" dans le cadre de l'EquipEX PETAL+.</li><li class="spip"> Implantation du centre Earthlab en Aquitaine</li><li class="spip"> Règlement d'intervention ESS : Politique régionale de développement de l'économie sociale et solidaire et de l'innovation sociale en Aquitaine</li><li class="spip"> Communication résultats enquête de satisfaction et de devenir des stagiaires de la Formation Professionnelle</li><li class="spip"> "AGIR ENSEMBLE CONTRE L'ILLETTRISME EN AQUITAINE" Adoption du Plan régional de Prévention et de Lutte Contre l'Illettrisme en Aquitaine</li><li class="spip"> Modification du Règlement d'Intervention relative à la Mobilité Internationale : bourses d'excellence en faveur des lauréats aquitains des Olympiades des Métiers</li><li class="spip"> Convention quinquennale 2013-2017 portant création des Centres de Formations d'Apprenti-e-s</li><li class="spip"> Convention d'orientation de l'apprentissage dans le BTP en Aquitaine 2013-2015</li><li class="spip"> Filière numérique et e-services : Appels à projets sur l'innovation pédagogique, l'e-patrimoine et l'e-tourisme, les usages innovants des données</li><li class="spip"> REVERSE : Projet européen pour la Biodiversité </li><li class="spip"> Convention d'Objectifs 2013-2015 entre la Région, l'Etat et l'association ECLA </li><li class="spip"> Cap'Archéo : Convention triennale pour les années 2013-2014-2015 passée avec l'association Cap'Sciences</li><li class="spip"> Culture à l'hôpital : Convention triennale entre l'Etat -Direction Régionale des Affaires Culturelles-, l'Agence Régionale de Santé d'Aquitaine et la Région Aquitaine, pour les années 2013-2014-2015</li><li class="spip"> Règlement d'intervention du dispositif Coups d'pouce</li><li class="spip"> Cités scolaires mixtes comprenant un lycée et un collège : convention avec le Conseil Général de la Dordogne</li><li class="spip"> Contrat de projets Etat Région 2007-2013 Avenants portant révision du Grand projet n°6 "Développer le transport ferroviaire de voyageurs et le fret ferroviaire et maritime"</li></ol> Edith Vergez 2013-03-28T09:21:52Z text/html fr Edith Vergez http://plenieres.aquitaine.fr/article.php3?id_article=94 2013-01-03 10:27:38 <p class="spip">Le Conseil régional s'est réuni, le 17 décembre 2012, sous la présidence d'Alain ROUSSET. 36 dossiers ont été adoptés lors de cette séance plénière.</p> <p class="spip">L'ordre du jour de la séance était le suivant :</p> <ol class="spip"><li class="spip"> Fonctionnement du Conseil Régional : remplacement d'un membre de la Commission Permanente</li><li class="spip"> Budget Primitif 2013</li><li class="spip"> Tarif des certificats d'immatriculation de véhicules pour 2013 </li><li class="spip"> Communication Les grandes orientations de la politique régionale en faveur du développement des Entreprises de taille intermédiaire (ETI) industrielles (période 2013-2015) </li><li class="spip"> Contrat de partenariat et de croissance avec Epsilon Composite </li><li class="spip"> Règlement d'intervention régional relatif au développement international des entreprises aquitaines </li><li class="spip"> Prise de participation de la SAEML Route des Lasers dans la SAS LASEGEM</li><li class="spip"> Schéma Régional de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'Innovation </li><li class="spip"> Convention de partenariat entre l'Agefiph et le Conseil régional d'Aquitaine pour le développement de l'accès à la formation professionnelle et à l'apprentissage des travailleurs handicapés (2011-2012) - Avenant n° 3 (Années 2012 et 2013) </li><li class="spip"> Pacte Territorial d'Insertion (PTI) pour le département du Lot-et-Garonne </li><li class="spip"> Pacte Territorial d'Insertion (PTI) pour le département de la Gironde </li><li class="spip"> Politique régionale en faveur de la validation des acquis de l'expérience- Signature de l'accord cadre portant création du Schéma régional de développement et d'animation de la V.A.E. en Aquitaine </li><li class="spip"> Accord cadre pluriannuel pour l'Association Aquitaine Cap Métiers 2013-2014-2015</li><li class="spip"> Accord cadre pluriannuel pour l'Association Aérocampus - 2013-2014-2015 </li><li class="spip"> Schéma d'orientation régional pour la mise en oeuvre des " Emplois d'Avenir" </li><li class="spip"> Modification apportée au règlement d'intervention des aides individuelles pour le développement de la qualification des jeunes et adultes demandeurs d'emploi </li><li class="spip"> Avenant à la Convention Quinquennale portant création de CFA 2008-2012 </li><li class="spip"> Convention pour un service global de maintenance et d'assistance informatique dans les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA) </li><li class="spip"> Conventions d'objectifs pluriannuelles 2013 / 2014 / 2015 avec les associations culturelles à vocation régionale.</li><li class="spip"> Convention de partenariat 2012-2015 pour l'achèvement et la valorisation de l'inventaire du patrimoine culturel de l'estuaire de la Gironde </li><li class="spip"> Convention cadre entre l'Etat et la Région Aquitaine : les territoires de l'excellence en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes </li><li class="spip"> Avis du Conseil régional d'Aquitaine sur : le projet de Document de Référence du Réseau ferré (DRR) 2013 modifié le projet de Document de Référence du Réseau ferré (DRR) 2014 le projet de Document de Référence des Gares (DRG) 2014 </li><li class="spip"> Règlement d'intervention du Conseil Régional en matière d'infrastructures aéroportuaires et de transport aérien </li><li class="spip"> Avenants aux Contrats de Pays - Période 2012 - 2013 : Pays Bassin d'Arcachon-Val de l'Eyre, Pays Lacq-Orthez-Béarn des Gaves et volet local du Contrat Territorial du Pays Basque / programme Errobi-Adour-Ursuia</li><li class="spip"> Avis sur les propositions de révision des zones vulnérables </li><li class="spip"> Nouveau programme de coopération Aquitaine-Québec : Plan d'actions 2013/2016</li><li class="spip"> Coopération avec le Québec, la Hesse et l'Emilie-Romagne - financement des opérations dans le cadre d'un nouveau fonds de coopération interrégionale </li><li class="spip"> Protocole de coopération Aquitaine - Aragon </li><li class="spip"> Principes d'intervention de la Région Aquitaine en matière de développement du très haut débit.</li><li class="spip"> Convention pour le soutien de programmes de récifs artificiels sur la côte atlantique </li><li class="spip"> Site Internet de co-voiturage pour les personnels du Conseil Régional d'Aquitaine, du Conseil général de la Gironde, de la Préfecture de la Gironde, de la Communauté Urbaine de Bordeaux, de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux et de la Mairie de Bordeaux </li><li class="spip"> Communication : conclusions du projet européen Air "comment réduire les inégalités de santé par les soins primaires dans les régions" </li><li class="spip"> Communication - premier bilan du Défi Aquitaine Climat </li><li class="spip"> Communication - Etude sur le potentiel des Energies Marines Renouvelables</li><li class="spip"> Agence de Service et de Paiement : régularisation de la ventilation des crédits versés en 2011 entre les différents types de contrats aidés </li><li class="spip"> Gestion du personnel technique des lycées appartenant aux cités scolaires mixtes de Chantaco et Nay : convention avec le Conseil Général des Pyrénées Atlantiques</li></ol> Edith Vergez 2013-01-03T09:27:38Z text/html fr Edith Vergez http://plenieres.aquitaine.fr/article.php3?id_article=93 2012-11-13 09:33:41 <p class="spip">Le Conseil régional s'est réuni, le 22 octobre 2012, sous la présidence d'Alain ROUSSET. 35 dossiers ont été adoptés lors de cette séance plénière. Retrouvez la retransmission filmée de la séance chapitrée dans la rubrique <a href="article.php3?id_article=55" class="spip_in">vidéos des séances plénières de ce site</a></p> <p class="spip">L'ordre du jour de la séance était le suivant :</p> <ol class="spip"><li class="spip"> Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2012</li><li class="spip"> Décision Modificative n° 1 du Budget Primitif 2012</li><li class="spip"> Contrats de prêt pluriannuel avec la Caisse des Dépôts et la Banque Européenne d'Investissement</li><li class="spip"> Orientations budgétaires 2013</li><li class="spip"> Modulation 2012 des tarifs régionaux de Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE, anciennement « Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers » ou TIPP) </li><li class="spip"> Communication : restitution de l'étude prospective portant sur le tourisme - 2020-2040 quel tourisme en Aquitaine ?</li><li class="spip"> Plan régional des saisonniers</li><li class="spip"> Communication : Etude relative au tourisme social et associatif en Aquitaine </li><li class="spip"> Convention d'organisation et de développement touristique du Pays du Grand Pau et de la Communauté de Communes du Pays de Nay </li><li class="spip"> Avenant au protocole portant sur la création du Fonds Aquitaine Transmission Tourisme</li><li class="spip"> Communication : Premier bilan des contrats de partenariat et de croissance avec des entreprises stratégiques régionales (2009 - 2011)</li><li class="spip"> Le soutien régional aux Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) : convention cadre entre le Conseil régional d'Aquitaine et l'Union régionale des PLIE d'Aquitaine</li><li class="spip"> Convention-cadre de partenariat avec Sciences-Po Bordeaux (2012-2016)</li><li class="spip"> Règlement d'intervention mobilité internationale : modifications</li><li class="spip"> L'accompagnement des mutations économiques par la formation - Accord cadre régional de développement des emplois et des compétences dans les structures de l'insertion par l'activité économique en Aquitaine 2012-2014 </li><li class="spip"> Développement du dialogue et de la concertation avec les branches professionnelles - Contrat d'objectifs pluriannuel des métiers des industries agroalimentaires en Aquitaine 2012-2016 </li><li class="spip"> Mise en place d'une aide régionale au cofinancement du permis de conduire : « PASS CONDUITE »</li><li class="spip"> Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d'enseignement - Dotation globale de fonctionnement aux EPLE pour l'exercice 2013</li><li class="spip"> Etablissements privés sous contrat d'association avec l'Etat - Forfait d'Externat - exercice 2013</li><li class="spip"> Document d'orientation pour la gestion durable de l'eau en aquitaine Proposition de priorités régionales pour la prochaine génération contractuelle 2014 - 2020</li><li class="spip"> Schéma régional Climat Air Energie - SRCAE </li><li class="spip"> Protocole d'accord avec la Banque Européenne d'Investissement - mise à disposition de prêts bonifiés</li><li class="spip"> Actualisation du Programme Prévisionnel des Investissements n°4 dans les lycées publics Aquitains</li><li class="spip"> Guide Environnemental pour les opérations de rénovation partielle et règles d'éco-conditionnalité des aides pour les travaux dans les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement Aquitains </li><li class="spip"> Contrat de Projet Etat-Région 2007 - 2013 - Avenant n° 1 portant révision du Grand Projet n° 9 "Promouvoir une gestion intégrée et durable du littoral Aquitain"</li><li class="spip"> Avenants aux Contrats de Pays - Période 2012 - 2013 : Périgord Vert - Landes de Gascogne - Dropt - Oloron Haut Béarn - Grand Pau </li><li class="spip"> Modification des statuts du Consorcio de la Communauté de Travail des Pyrénées</li><li class="spip"> Accord cadre triennal de coopération décentralisée : Région Aquitaine/Région du Souss Massa Drâa-2012-2015</li><li class="spip"> Accord de coopération 2012-2017 et plan d'action pour le développement des relations entre la province du Hubei et la région Aquitaine</li><li class="spip"> Accord de Coopération entre la Région Aquitaine et la Région Lao Cai - Vietnam 2012</li><li class="spip"> Accord cadre triennal de coopération décentralisée : Région Aquitaine/Région de Diourbel 2012-2015</li><li class="spip"> Motion du Conseil Régional en faveur du Grand Projet Sud-Ouest </li><li class="spip"> Motion du Conseil Régional relative au Centre international d'art pariétal Lascaux 4</li><li class="spip"> Motion du Conseil Régional relative à la défense des « châteaux viticoles </li><li class="spip"> Motion du Conseil Régional relative à l'avenir de France 3 pôle sud-ouest</li></ol> Edith Vergez 2012-11-13T08:33:41Z text/html fr Edith Vergez http://plenieres.aquitaine.fr/article.php3?id_article=92 2012-07-09 10:31:34 <p class="spip">Le Conseil régional s'est réuni, le 25 juin 2012, sous la présidence d'Alain ROUSSET. 40 dossiers ont été adoptés lors de cette séance plénière.</p> <p class="spip">L'ordre du jour de la séance était le suivant :</p> <ol class="spip"><li class="spip"> Compte administratif 2011 - Compte de gestion 2011</li><li class="spip"> Affectation du résultat </li><li class="spip"> Rapport d'activité 2011 </li><li class="spip"> Gestion de la dette en 2011</li><li class="spip"> Durées d'amortissement des immobilisations </li><li class="spip"> Budget Supplémentaire 2012</li><li class="spip"> Schéma régional éolien</li><li class="spip"> Pacte Territorial d'Insertion (PTI) pour le département des Pyrénées-Atlantiques </li><li class="spip"> Développement du dialogue et de la concertation avec les branches professionnelle : Contrat d'objectifs pluriannuel des métiers du bâtiment et des travaux publics en Aquitaine 2012-2016 </li><li class="spip"> Convention de partenariat entre l'Agefiph et le Conseil Régional d'Aquitaine pour le développement de l'accès à la formation professionnelle et à l'apprentissage des travailleurs handicapés (2011-2012) - Avenant n°2 </li><li class="spip"> L'accompagnement des mutations économiques par la formation : Accord cadre régional de Développement des Emplois et des Compétences </li><li class="spip"> Communication sur l'élaboration de l'accord-cadre portant création du Schéma Régional de développement et d'animation de la V.A.E. en Aquitaine </li><li class="spip"> Dispositif d'Initiation aux Métiers par l'Alternance </li><li class="spip"> Programme de numérisation des salles de cinéma indépendantes et de proximité aquitaines : règlement d'intervention modifié </li><li class="spip"> Scène Nationale de Bayonne - Sud - Aquitain : convention d'objectifs pluriannuelle 2012-2015 </li><li class="spip"> Scène de Musiques Actuelles de réseau sur le territoire de la Dordogne portée par les Associations Le Sans réserve, Overlook, l'Institut des Musiques Rock Convention d'objectifs et de partenariat 2012-2014 </li><li class="spip"> Scène de Musiques Actuelles de la Communauté d'Agglomération de Pau-Pyrénées portée par l'association AMPLI Convention d'objectifs et de partenariat 2012-2014 </li><li class="spip"> Partenariat Etat-Région Aquitaine - Département de la Dordogne - Réalisation du centre International de l'art pariétal de Montignac-Lascaux</li><li class="spip"> Lascaux III - L'exposition internationale - participation à la création d'une société publique locale (SPL)</li><li class="spip"> Domaine de Malagar à Saint-Maixant (33) :Classement au titre des Monuments Historiques de l'ensemble des éléments paysagers de la propriété appartenant à la Région Aquitaine (les jardins, la prairie nord et l'allée des peupliers, l'alignement de cyprès et de pins parasols, le bois de pins) </li><li class="spip"> Règlement d'intervention du dispositif Coups d'Pouce </li><li class="spip"> Cités scolaires mixtes comprenant un lycée et un collège : convention avec le Conseil Général des Pyrénées Atlantiques </li><li class="spip"> Partenariat entre la Région Aquitaine et le Rectorat de Bordeaux concernant le soutien du Conseil régional d'Aquitaine aux lycées accueillant des élèves bénéficiaires des actions de la Mission Générale d'Insertion </li><li class="spip"> Soutien au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur et au Brevet d'Aptitude aux Fonctions de Directeur </li><li class="spip"> Règlement d'Intervention : Dispositif régional "Pass Culture" </li><li class="spip"> Communication : rapport spécial sur les conditions d'exercice du mandat confié par le Conseil Régional d'Aquitaine aux Sociétés d'Economie Mixte pour la réalisation des travaux - Exercice 2011 </li><li class="spip"> Programme en faveur du secteur forestier en Lot-et-Garonne - modification </li><li class="spip"> Dispositif Sodef (Société de Développement de l'Economie Forestière) - convention </li><li class="spip"> Réalisation du Centre Culturel Touristique du Vin : Convention d'objectifs avec la ville de Bordeaux </li><li class="spip"> Opération Grand Site sur la Dune du Pilat : Convention cadre</li><li class="spip"> ESS - Communication sur le schéma aquitain du développement économie solidaire et de l'innovation sociale.</li><li class="spip"> Avenants aux Contrats de Pays - Période 2012 - 2013 : Grand Bergeracois - Isle en Périgord - Périgord Noir - Haute Gironde Volets locaux du Contrat territorial Pays Basque - Programmes Basse Navarre et Soule Xibéroa </li><li class="spip"> Prorogation des délais d'exécution des Contrats de Pays en Aquitaine au 31 décembre 2013 </li><li class="spip"> Contrat territorial Pays Basque : Opération collective et expérimentale de diffusion de l'innovation auprès des Très Petites Entreprises </li><li class="spip"> Contrat de Projet Etat-Région 2007 - 2013 - Avenant n° 1 portant révision du Grand Projet n° 4 "Anticiper et accompagner les mutations économiques et favoriser l'emploi" - Avenant n° 2 portant révision du Grand Projet n° 1 "Promouvoir et soutenir le développement des pôles de compétitivité"</li><li class="spip"> Projet de Rénovation Urbaine du quartier Tapie Mondésir à Agen : avenant à la convention cadre d'accompagnement </li><li class="spip"> Ville de Pessac pour le Projet de Renouvellement Urbain du quartier Arago : Convention cadre </li><li class="spip"> Projet de Rénovation Urbaine du quartier Yves Farges - Terres Neuves à Bègles : avenant à la convention cadre d'accompagnement </li><li class="spip"> Règlement d'intervention cadre sur le logement des jeunes - Mesure 2 - Prorogation de l'aide aux associations œuvrant en faveur du logement des jeunes </li><li class="spip"> Dispositif Deutschmobil destiné à renforcer l'apprentissage de l'allemand en Aquitaine -convention années 2013 - 2015</li></ol> Edith Vergez 2012-07-09T08:31:34Z text/html fr Edith Vergez http://plenieres.aquitaine.fr/article.php3?id_article=91 2012-03-30 11:35:37 <p class="spip">Le Conseil régional s'est réuni, le 26 mars 2012, sous la présidence d'Alain ROUSSET. 22 dossiers ont été adoptés lors de cette séance plénière.</p> <p class="spip">L'ordre du jour de la séance était le suivant :</p> <ol class="spip"><li class="spip"> Schéma Régional d'accompagnement des mutations économiques par la formation 2012-2014</li><li class="spip"> Modification apportée au Règlement d'Intervention des Aides Individuelles pour le développement de la qualification des jeunes et adultes demandeurs d'emploi </li><li class="spip"> Pacte Territorial d'Insertion (PTI) pour le département des Landes </li><li class="spip"> Convention d'objectifs triennale entre la Région et le Comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire d'Aquitaine - Règlement d'intervention du Conseil régional envers les associations de jeunesse et d'éducation populaire </li><li class="spip"> Contrat d'agglomération de Périgueux 2012-2014 </li><li class="spip"> Plan Local de Redynamisation du bassin d'emploi de Bergerac 2011-2014 </li><li class="spip"> Validation et participation à la mise en oeuvre du Volet local du Contrat Territorial Pays Basque - Programme Errobi Adour Ursuya Convention d'Organisation Touristique et Territoriale 2011 - 2013 </li><li class="spip"> Validation et participation à la mise en oeuvre de l'avenant au Contrat Territorial Pays Basque - Période 2007 - 2013 </li><li class="spip"> Convention de partenariat 2012 - 2014 - Programme Fulbright / Région Aquitaine </li><li class="spip"> Convention de partenariat entre la Région Aquitaine, EADS IW / ASTRIUM / INRIA </li><li class="spip"> Convention cadre Scène de Musiques Actuelles d'agglomération Bordelaise 2012-2014 et conventions individuelles d'objectifs et partenariales 2012-2014 </li><li class="spip"> Scène de Musiques Actuelles d'Agen portée par l'Association pour le Développement de l'Expression Musicale (ADEM Florida)Convention d'objectifs et de partenariat 2012-2014 </li><li class="spip"> Guide Environnemental pour les opérations de rénovation partielle et règles d'éco-conditionnalité des aides pour les travaux dans les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement Aquitains </li><li class="spip"> Approbation de la charte d'interopérabilité des systèmes billettiques sur le territoire de la région Aquitaine</li><li class="spip"> Règlement d'intervention du dispositif d'aide à l'expérimentation dans le logement</li><li class="spip"> Contrat de Projets Etat-Région 2007 - 2013 - Avenant portant révision du Grand Projet n° 5 "Soutenir la compétitivité des filières forêt-bois et agricoles" </li><li class="spip"> Accord cadre triennal de coopération décentralisée : Région Aquitaine/Région d'Itasy 2012-2014 </li><li class="spip"> Accord cadre de partenariat Région Aquitaine et Télécoms Sans Frontières 2012-2014 </li><li class="spip"> Accord cadre post Arcopol entre la Région Aquitaine et la Région Bretagne </li><li class="spip"> Agence de Service et de Paiement : convention de mandat 2012 </li><li class="spip"> Dispositions administratives et financières diverses</li></ol> Edith Vergez 2012-03-30T09:35:37Z text/html fr Edith Vergez http://plenieres.aquitaine.fr/article.php3?id_article=90 2012-01-16 16:24:26 <p class="spip">Le Conseil régional s'est réuni, le 19 décembre 2011, sous la présidence d'Alain ROUSSET. 28 dossiers ont été adoptés lors de cette séance plénière.</p> <p class="spip">L'ordre du jour de la séance était le suivant :</p> <ol class="spip"><li class="spip"> Budget Primitif 2012</li><li class="spip"> Gestion active de la dette</li><li class="spip"> Règlement d'intervention relatif au développement international des entreprises </li><li class="spip"> Convention cadre entre le Conseil Régional d'Aquitaine et les technopoles d'Aquitaine pour la période 2012 - 2014 </li><li class="spip"> Defi Aquitaine Climat </li><li class="spip"> Aquitaine énergie positive : Plan Régional en faveur de la sobriété, de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables </li><li class="spip"> Convention de partenariat entre l'Agefiph et le Conseil Régional d'Aquitaine pour le développement de l'accès à la formation professionnelle et à l'apprentissage des travailleurs handicapés (2011-2012) - Avenant n°1 (Année 2012)</li><li class="spip"> Avenant à la Convention Nationale portant expérimentation du transfert de l'organisation et du financement des actions de la formation professionnelle des personnes détenues </li><li class="spip"> Développement du dialogue et de la concertation avec les branches professionnelles : Contrat d'objectifs pluriannuel des métiers de la forêt et de la transformation du bois en Aquitaine 2011-2015 </li><li class="spip"> Aérocampus : convention de subvention d'investissement avec la Caisse des Dépôts et Consignations.</li><li class="spip"> Pour une politique régionale "nouvelles chances" pour les jeunes en Aquitaine </li><li class="spip"> L'accompagnement des mutations économiques par la formation : Accord cadre régional d'actions pour le développement des emplois et des compétences dans le secteur des transports routiers et activités auxiliaires du transport en Aquitaine (2011-2013) </li><li class="spip"> Règlement d'Intervention Culture : Fonds d'aide régional à la création et à la production cinématographiques et audiovisuelles </li><li class="spip"> Convention d'objectifs 2012-2013 entre le Conseil régional d'Aquitaine, la D.R.A.C. Aquitaine, les Départements aquitains et l'Institut Occitan d'Aquitaine </li><li class="spip"> Accord de partenariat Région - Rectorat - DRAAF pour un environnement numérique de travail (ENT) des lycées aquitains </li><li class="spip"> Création de l'établissement public local d'enseignement de Bègles - Gironde </li><li class="spip"> Etablissements privés sous contrat d'association avec l'Etat - Forfait d'Externat - exercice 2012 </li><li class="spip"> Programme régional d'actions Solidarité </li><li class="spip"> Accompagnement des jeunes en Service Civique </li><li class="spip"> Règlement d'intervention relatif à la politique sportive régionale </li><li class="spip"> Actualisation du Programme Prévisionnel des Investissements n°4 dans les lycées Aquitains </li><li class="spip"> Convention-cadre site majeur d'Aquitaine : programme d'actions pluriannuel 2011-2013 </li><li class="spip"> Convention-cadre entre la Mission des Offices de Tourisme et des Pays touristiques d'Aquitaine et la Région Aquitaine 2012-2014</li><li class="spip"> Contrat de projets Etat Région 2007 - 2013 Avenants portant révision des Grand projets n° 1 "Promouvoir et soutenir le développement des pôles de compétitivité", n° 3 "Améliorer la vie étudiante et moderniser les structures d'enseignement supérieur" et n° 5 "Soutenir la compétitivité des filières forêts-bois et agricoles" </li><li class="spip"> Contrat d'agglomération du Marsan 2011-2014 </li><li class="spip"> Création de la société par actions simplifiée SEMA 65 entre la Société d'Equipement des Pays de l'Adour (SEPA) et la SEM de construction de la ville de Tarbes</li><li class="spip"> Développement solidaire Appui aux initiatives locales de développement solidaire - appel à projets - année 2012 Appui aux initiatives locales d'éducation au développement et à solidarité internationale - appel à projets - année 2012 </li><li class="spip"> Déclaration commune pour le développement des relations entre le Land de Hesse et la Région Aquitaine</li></ol> Edith Vergez 2012-01-16T15:24:26Z text/html fr Edith Vergez http://plenieres.aquitaine.fr/article.php3?id_article=89 2011-11-14 16:29:03 <p class="spip">Le Conseil régional s'est réuni, le 24 octobre 2011, sous la présidence d'Alain ROUSSET. 46 dossiers ont été adoptés lors de cette séance plénière.</p> <p class="spip">L'ordre du jour de la séance était le suivant :</p> <ol class="spip"><li class="spip"> Fonctionnement du Conseil Régional : composition des commissions et des commissions "Groupes Inter-Assemblées</li><li class="spip"> Fonctionnement du Conseil Régional : remplacement de membres de la Commission Permanente</li><li class="spip"> Décision Modificative n° 1 du Budget primitif 2011</li><li class="spip"> Rapport sur la situation en matière de développement durable 2011</li><li class="spip"> Orientations budgétaires 2012 </li><li class="spip"> Modulation 2012 des tarifs régionaux de Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP)</li><li class="spip"> Communication : élaboration d'un Plan Régional des Saisonniers</li><li class="spip"> Conventions-cadre sites majeurs d'Aquitaine : programmes d'actions pluriannuels 2011-2013</li><li class="spip"> Convention d'organisation et de développement touristique : Pays Adour Landes Océanes 2011-2013</li><li class="spip"> Convention d'organisation et de développement touristique : Pays Landes Nature Côte d'Argent 2011-2013</li><li class="spip"> Communication sur la politique « mer et littoral » du Conseil Régional d'Aquitaine</li><li class="spip"> Dispositif d'aide à l'isolation de l'habitat </li><li class="spip"> Convention de partenariat triennale entre la Région Aquitaine et le Comité Français de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) pour améliorer la préservation, la restauration et la valorisation de la biodiversité en aquitaine </li><li class="spip"> Convention cadre multipartenarial pour la protection foncière, la préservation et la valorisation de la Réserve Naturelle de Saucats - La Brède </li><li class="spip"> Convention d'objectifs entre la Région aquitaine et les gestionnaires de Sites en Contrat Aquitaine Nature</li><li class="spip"> Plan d'Appui Régional à l'Insertion par l'Economique </li><li class="spip"> Charte de coopération interrégionale et transfrontalière de développement de la langue occitane ou langue d'Oc </li><li class="spip"> Règlement Intervention du dispositif Initiatives Jeunes</li><li class="spip"> Non présenté</li><li class="spip"> Contrat de Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles - CPRDFP Aquitaine 2011-2014 </li><li class="spip"> Contrat d'Objectifs et de Moyens apprentissage de la Région Aquitaine sur la période 2011-2015 </li><li class="spip"> Fonctionnement des lycées et autres établissement publics locaux d'enseignement - les critères de calcul pour la dotation de fonctionnement des EPLE</li><li class="spip"> Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d'enseignement - Dotation de fonctionnement aux EPLE pour 2012</li><li class="spip"> Avenants à la convention avec le Conseil Général des Landes relative aux cités scolaires mixtes comprenant un ou deux lycées et un collège </li><li class="spip"> Convention relative à l'ensemble scolaire Victor Duruy à Mont de Marsan intégrant un collège et un lycée </li><li class="spip"> Modification du règlement d'intervention en faveur de la mobilité internationale</li><li class="spip"> Règlement général de la restauration </li><li class="spip"> Détermination de la capacité d'accueil des lycées publics</li><li class="spip"> Règlement d'intervention en faveur de l'aide au programme d'activité des structures de production audiovisuelle et cinématographique aquitaines</li><li class="spip"> Règlement d'intervention culture : protocole d'accord sur le développement de la filière livre en Aquitaine 2012-2014</li><li class="spip"> Convention pour le développement cinématographique et audiovisuel CNC / Région / DRAC / Département de la Dordogne / Département des Landes / Département des Pyrénées Atlantiques 2011 - 2013</li><li class="spip"> Décision modificative relative aux modes d'intervention de la Région Aquitaine en matière de développement numérique</li><li class="spip"> Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec le Conseil Général des Landes et la SIAGI relative à la mise en place d'un fonds de garantie en faveur des entrepreneurs de travaux forestiers sur le département des Landes</li><li class="spip"> Aides Régionales aux Entreprises - Conditions posées aux entreprises distribuant des dividendes </li><li class="spip"> Plan Local de Redynamisation de Gironde 2011-2014 </li><li class="spip"> First Aquitaine Industries - aide aux investissements matériels</li><li class="spip"> Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et la Banque de France </li><li class="spip"> Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et Actéon </li><li class="spip"> Financement de la Ligne à Grande Vitesse Sud-Europe Atlantique : contrat de prêt avec la Caisse des Dépôts</li><li class="spip"> Port de Bayonne : autorisation d'emprunt accordée à l'agglomération Côte Basque Adour, concessionnaire du port de plaisance du Brise -Lames à Anglet pour sa réhabilitation</li><li class="spip"> Validation et participation à la mise en œuvre de l'avenant au contrat de pays : Val de Garonne Gascogne - période 2011 - 2012</li><li class="spip"> Validation et participation à la mise en œuvre de l'avenant au contrat de pays : Adour Chalosse Tursan- période 2011 - 2012 </li><li class="spip"> Validation et participation à la mise en œuvre de l'avenant au contrat de pays : Agenais - période 2011 - 2012</li><li class="spip"> Validation et participation à la mise en œuvre de l'avenant au contrat de pays : Vallée du Lot - période 2011- 2012</li><li class="spip"> Additif au régime indemnitaire des agents (cadres d'emplois des techniciens territoriaux et des psychologues territoriaux) </li><li class="spip"> Administration Générale : Régime indemnitaire des marins du Port de Bayonne</li></ol> Edith Vergez 2011-11-14T15:29:03Z text/html fr Edith Vergez http://plenieres.aquitaine.fr/article.php3?id_article=88 2011-07-08 09:47:23 <p class="spip">Le Conseil régional s'est réuni, le 27 juin 2011, sous la présidence d'Alain ROUSSET. 42 dossiers ont été adoptés lors de cette séance plénière.</p> <p class="spip">L'ordre du jour de la séance était le suivant :</p> <ol class="spip"><li class="spip"> Approbation du procès verbal de la séance précédente</li><li class="spip"> Fonctionnement du Conseil Régional :<ol class="spip"><li class="spip"> modification des délégations de l'Assemblée Plénière à la Commission Permanente</li><li class="spip"> délégation de l'Assemblée Plénière au Président en matière de recours à l'emprunt </li></ol></li><li class="spip"> Autorisation d'ester en justice - Désordres affectant les locaux des lycées d'enseignement professionnel et général Philippe Cousteau à Saint-André de Cubzac </li><li class="spip"> Compte Administratif 2010 - Compte de gestion 2010</li><li class="spip"> Délibération d'affectation du résultat 2010</li><li class="spip"> Rapport d'activités 2010</li><li class="spip"> Rapport d'observations définitives transmis par la Chambre Régionale des Comptes d'Aquitaine </li><li class="spip"> Budget supplémentaire 2011</li><li class="spip"> Fonctionnement du Conseil Régional : indemnités des élus </li><li class="spip"> Conventions 2011 - 2013 programmes d'actions "Sites Majeurs d'Aquitaine" </li><li class="spip"> Coordination du programme de valorisation de l'itinéraire cyclable littoral reliant Roscoff à Hendaye, dénommé "VELODYSSEE". Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et le Comité Départemental de Tourisme de Loire Atlantique. </li><li class="spip"> Contrat Régional Aquitain pour le développement touristique et la valorisation économique du Canal des Deux Mers et des territoires riverains. </li><li class="spip"> Convention d'organisation et de développement touristique et territoriale du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne - Pays Landes de Gascogne 2011-2013 </li><li class="spip"> Bilan des aides à la relance au bénéfice des entreprises industrielles sur la période 2009-2010 </li><li class="spip"> Avenant au Plan Local de Redynamisation de la région de Dax </li><li class="spip"> Contrat de partenariat avec AGFA HealthCare Enterprise Solutions à Artigues-près-Bordeaux (33) : implantation d'un centre de R&D de niveau mondial et structuration du Cluster TIC-Santé aquitain</li><li class="spip"> Règlement d'intervention relatif au développement international des entreprises </li><li class="spip"> Aides Régionales aux Entreprises - Conditions posées aux entreprises distribuant des dividendes.</li><li class="spip"> Pacte Aquitain pour la Jeunesse </li><li class="spip"> LGV Tours-Bordeaux- remboursement des collectivités au titre des études d'Avant projet sommaire entre Tours et Nord Angoulême. </li><li class="spip"> Contrat de projets Etat Région 2007-2013 Avenants portant révision du Grand Projet n°6 "Développer le transport ferroviaire de voyageurs et le fret ferroviaire et maritime</li><li class="spip"> Plan ferroviaire Aquitain : protocole pour la modernisation des lignes régionales au service du développement du Ter </li><li class="spip"> Participation du Conseil Régional d'Aquitaine à l'amélioration des conditions d'accessibilité et de sécurité des points d'arrêts du réseau de lignes routières régionales - règlement d'intervention </li><li class="spip"> Accord Cadre pour l'animation du Réseau des Missions Locales d'Aquitaine 2011-2012 </li><li class="spip"> Règlement d'intervention dispositif Coups d'Pouce </li><li class="spip"> Validation et participation à la mise en œuvre du nouveau Contrat de Pays Gironde : Pays Libournais </li><li class="spip"> Validation et participation à la mise en œuvre du volet local du Contrat Territorial Pays Basque - Programme Soule Xibéroa </li><li class="spip"> Conventions d'Objectifs entre la Région Aquitaine et les Gestionnaires de Sites en Contrat Aquitaine Nature</li><li class="spip"> Communication relative à l'instance de classement de la Réserve Naturelle Régionale de Pleyssac </li><li class="spip"> Opération Campus Programme Pluriannuel d'Investissement (PPI) Phase 1 - Domaine « Sciences et Technologies » UB1 </li><li class="spip"> Communication : rapport spécial sur les conditions d'exercice du mandat confié par le Conseil Régional d'Aquitaine aux Sociétés d'Economie Mixte pour la réalisation des travaux - Exercice 2010</li><li class="spip"> Site de Latresne :<ol class="spip"><li class="spip"> Convention constitutive dans le cadre du projet de création de l'Aérocampus Aquitaine</li><li class="spip"> Convention pluriannuelle(Programme d'investissement d'avenir "Internats d'excellence et égalité des chances") </li></ol></li><li class="spip"> BNSA : Appel à projets La Fabrique BnsA # 2011 - Créativité et innovation numérique autour des patrimoines aquitains </li><li class="spip"> Règlement d'intervention en faveur des manifestations culturelles </li><li class="spip"> Plan pluriannuel 2011/2014 de la politique linguistique publique concertée en faveur de l'occitan en Aquitaine </li><li class="spip"> Les Rencontres d'Aquitaine - communication</li><li class="spip"> Observatoire Air Climat Energie Accord Cadre Triennal entre la Région Aquitaine, l'ADEME, l'Etat et l'AIRAQ : suivi Schéma Régional Climat Air Energie </li><li class="spip"> Création de l'Agence Régionale Biodiversité </li><li class="spip"> Convention de partenariat triennale en faveur de l'efficacité énergétique entre la Région Aquitaine et la Société CertiNergy </li><li class="spip"> Contrat d'objectifs et de moyens (COM) 2011-2013 entre la Région Aquitaine et TV7 Bordeaux pour la mise en œuvre du service public télévisuel régional </li><li class="spip"> Information sur l'état d'avancement de l'action régionale pour le développement numérique</li></ol> Edith Vergez 2011-07-08T07:47:23Z text/html fr Edith Vergez http://plenieres.aquitaine.fr/article.php3?id_article=87 2011-04-14 16:05:56 <p class="spip">Le Conseil régional s'est réuni, le 28 mars 2011, sous la présidence d'Alain ROUSSET. 34 dossiers ont été adoptés lors de cette séance plénière.</p> <p class="spip">L'ordre du jour de la séance était le suivant :</p> <ol class="spip"><li class="spip"> Approbation du procès verbal de la séance précédente</li><li class="spip"> Communication d'information aux conseillers régionaux sur les actions du Conseil Régional d'Aquitaine à Madagascar </li><li class="spip"> Programme de coopération décentralisée Aquitaine - Galati (Roumanie) - 2011/2013 </li><li class="spip"> Règlement d'intervention régional en faveur des entreprises agroalimentaires - IAA - </li><li class="spip"> Règlement régional d'intervention en faveur de l'installation et de la transmission en agriculture </li><li class="spip"> Plan d'action régional en faveur des circuits courts et de proximité</li><li class="spip"> Communication - Tempête Klaus - Plan de solidarité et de reconstitution : Bilan d'exécution </li><li class="spip"> Programme en faveur du secteur forestier en Gironde</li><li class="spip"> Convention d'organisation et de développement touristique et territoriale du Pays Adour Chalosse Tursan 2011-2013</li><li class="spip"> Convention d'organisation Touristique 2011-2013 du Pays d'Albret entre le Pays d'Albret, le Comité Départemental de Tourisme de Lot-et-Garonne, le Conseil Général de Lot-et-Garonne et le Conseil Régional d'Aquitaine </li><li class="spip"> Logement étudiant - Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 : convention de site sur la reconstruction-démolition des cités universitaires traditionnelles (Cité Corisande d'Andoins à Pau) </li><li class="spip"> Convention avec le Conseil Général des Landes relative aux cités scolaires mixtes comprenant un ou deux lycées et un collège </li><li class="spip"> Avenants à la convention avec le Conseil Général des Pyrénées Atlantiques relative aux cités scolaires mixtes comprenant un ou deux lycées et un collège </li><li class="spip"> Autorisation d'ester en justice à la suite de désordres affectant le lycée Maurice Ravel à Saint jean de Luz </li><li class="spip"> Plan régional pour l'amélioration de la performance énergétique du patrimoine des lycées publics aquitains </li><li class="spip"> Autorisation d'ester en justice - Désordres apparus sur des canalisations de l'Institut Pluridisciplinaire sur la Recherche et l'Environnement des Matériaux - IPREM - à Pau </li><li class="spip"> Prise de participation de la SAEML Route des Lasers dans la SASU CRISTALIRIS </li><li class="spip"> Règlements d'Intervention économique Adaptation de dispositifs </li><li class="spip"> Communication d'information aux conseillers régionaux sur le développement international des entreprises </li><li class="spip"> Dispositif "ENSENHAR" de bourses d'études en faveur des étudiants se destinant au métier d'enseignant bilingue français-occitan </li><li class="spip"> Mise en oeuvre de l'expérimentation du transfert de l'organisation et du financement de la formation professionnelle des personnes détenues : modification du montant FSE </li><li class="spip"> L'accompagnement des mutations économiques par la formation : Accord cadre régional d'actions de développement des emplois et des compétences - dans le secteur du spectacle vivant et de l'audiovisuel - dans le secteur de l'aide à domicile - dans le secteur de la propreté et des services associés - pour les TPE et PME adhérentes à OPCALIA en Aquitaine </li><li class="spip"> Développement du dialogue et de la concertation avec les branches professionnelles : Contrat d'Objectifs pluriannuel des métiers du Transport et de la Logistique en Aquitaine (2011-2013) </li><li class="spip"> Mobilité Internationale : nouvelles dispositions en faveur des jeunes</li><li class="spip"> Débat et avis relatifs au Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux - SAGE - "estuaire de la Gironde et milieux associés" </li><li class="spip"> Conventions d'Objectifs entre la Région Aquitaine et les Gestionnaires de Sites en Contrat Aquitaine Nature </li><li class="spip"> Validation et participation à la mise en œuvre du volet local du contrat territorial Pays Basque : Programme Basse Navarre </li><li class="spip"> Validation et participation à la mise en œuvre de l'avenant au contrat de pays :<ol class="spip"><li class="spip"> Pays Rives de Garonne - période 2011 - 2012 </li><li class="spip"> Pays Cœur Entre Deux Mers - période 2011 - 2012 </li><li class="spip"> Pays Landes Nature Côte d'Argent - Volet Economie</li></ol></li><li class="spip"> Additif au Règlement d'Intervention relatif à la Politique Contractuelle de Développement Local : soutien à la mise en oeuvre de démarches d'ingénierie pour le développement de chantiers-écoles qualifiants dans les Pays </li><li class="spip"> Partenariat avec une agence d'urbanisme d'Aquitaine : convention d'objectifs pluriannuelle 2011 - 2012 - 2013<ol class="spip"><li class="spip"> A'URBA</li><li class="spip"> AUDAP </li></ol></li><li class="spip"> Fonctionnement du Conseil Régional : Modification de la délibération n° 2010.0719 relative à la délégation de l'Assemblée Plénière à la Commission Permanente </li><li class="spip"> Autorisation d'ester en justice en appel - Désordres affectant les locaux du bâtiment d'exploitation du CFPPA du Lycée Agricole de PAU-MONTARDON</li><li class="spip"> Autorisation d'ester en justice en appel - Désordres affectant les locaux du Lycée Jay de Beaufort à PERIGUEUX</li></ol> Edith Vergez 2011-04-14T14:05:56Z text/html fr Edith Vergez http://plenieres.aquitaine.fr/article.php3?id_article=86 2011-04-04 15:52:32 Le Conseil régional s'est réuni, le 20 décembre 2010, sous la présidence d'Alain ROUSSET. Au centre des 38 dossiers soumis au vote des conseillers régionaux, on retrouve le Budget primitif 2011, le tarif des certificats d'immatriculation des véhicules pour 2011 et la gestion active de la dette. Plusieurs dossiers concernant la formation professionnelle et l'apprentissage ont été approuvés, tels que le projet de création de l'Aérocampus Aquitaine, l'accès à la formation professionnelle et l'apprentissage des travailleurs handicapés, l'actualisation du règlement d'intervention des aides individuelles pour le développement de la qualification des jeunes et adultes demandeurs d'emploi, les actions de formation professionnelle des personnes détenues, la convention de partenariat avec l'université de Bordeaux 2 et les instituts de formations en soins infirmiers, l'accord relatif à la formation de stagiaires de l'Outre-mer dans la région Aquitaine 2010-2013 mais aussi le dispositif PREPA, la modification du règlement d'intervention pour les fonds d'Aide aux Apprenti-e-s. Comme de coutume lors de cette séance, plusieurs projets de délibérations relèvent de la compétence « lycée » (dotation de fonctionnement, forfait d'externat pour les établissements privés sous contrat avec l'état, le règlement d'internat des lycées publics) complétée, dans le domaine de l'éducation, par une convention relative à l'externat d'excellence dans la cadre du projet de création de l'Aérocampus Aquitaine, une convention cadre 2011-2014 avec les établissements publics locaux d'enseignement, une convention cadre 2011-2014 avec les établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelles agricoles, et un guide régional d'optimisation de la qualité en restauration collective. Au niveau de la maîtrise d'ouvrage, un rapport spécial sur les conditions d'exercice du mandat confié par le Conseil Régional d'Aquitaine aux sociétés d'économie mixte pour la réalisation de travaux pour l'exercice 2009 a été communiqué. Dans le domaine ferroviaire, le Conseil Régional d'Aquitaine a voté les contrats d'axes ferroviaires concernant le développement des TER et la modification du projet de convention du financement de la LGV Tours-Bordeaux. En matière de développement industriel, ont été approuvés les contrats de partenariat avec Snecma Propulsion Solide au Haillan et Nanni Industries à la Teste, et la création d'un pôle technologique dédié aux « Système de communication et de navigation satellitaires » à Dax. Étaient également à l'ordre du jour, des dossiers de la recherche (une convention de partenariat pour la réalisation de l'équipement PETAL auprès du laser Mégajoule, une convention de partenariat concernant le programme Fullbright pour la mobilité internationale des chercheurs), le développement durable (un nouveau dispositif de lutte contre le changement climatique), l'Europe (la constitution du Groupement Européen de Coopération Territoriale « Eurorégion Aquitaine-Euskadi ») Dans le domaine de la politique de la ville, le contrat d'agglomération d'Agen (2010-2014) a été présenté. En matière de culture on relève un projet de création d'une société coopérative d'intérêt collectif « Culture et Santé en Aquitaine » et un contrat d'objectifs pluriannuel Théâtre National Bordeaux en Aquitaine (2010-2012). Les politiques contractuelles ne sont pas oubliées avec la mise en œuvre du nouveau contrat de pays Lot et Garonne / Pays Cœur d'Albret et la mise en œuvre du nouveau contrat de pays Pyrénées Atlantiques / Pays Oloron Haut Béarn. Enfin, les élus se sont prononcés sur deux motions : la demande auprès du gouvernement pour la suspension du projet d'intégration du Conservatoire du Littoral dans la future Agence Nationale de la Nature et une motion concernant Aurore Martin, ressortissante française. Edith Vergez 2011-04-04T13:52:32Z text/html fr Edith Vergez